Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom : JOUBERT Laurent
Statut : Entrepreneur individuel
Email : contact@oro-solution.com
Site : oro-solution.com
2. Directeur de la publication
JOUBERT Laurent
3. Hébergement
Hébergeur : o2switch
Forme juridique : SARL au capital de 100 000 €
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
4. Services hébergés
Le site oro-solution.com est le hub de présentation de la plateforme ORO. Les services applicatifs sont accessibles aux adresses suivantes :
- Application centrale : app.oro-solution.com
- ORO Juris : juris.oro-solution.com
- ORO Immo : immo.oro-solution.com
Les bases de données applicatives sont hébergées sur Neon (PostgreSQL), infrastructure localisée en Union Européenne (région EU Central).
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur oro-solution.com et ses sous-domaines (textes, visuels, interfaces, code source, algorithmes, marques, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quels que soient les moyens ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur.
6. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est régi par la Politique de Confidentialité disponible sur ce site. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins techniques et d'analyse d'audience. Un consentement explicite est recueilli lors de la première visite conformément aux lignes directrices de la CNIL.
8. Limitation de responsabilité
ORO Solution met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par un mauvais usage de ces informations.
Les services ORO intègrent des technologies d'intelligence artificielle. Les résultats produits sont indicatifs et ne constituent pas des conseils professionnels (juridiques, financiers, immobiliers). L'utilisateur est invité à consulter un professionnel qualifié pour toute décision importante.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question ou signalement : contact@oro-solution.com